Conditions d’utilisation du site

1. Objet

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site www.bizene.fr. En utilisant le site, l’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions et les lois applicables.

2. Accès au site

BIZENE s’efforce d’assurer l’accès au site mais ne garantit pas une disponibilité permanente ou sans interruption. Des opérations de maintenance, mises à jour, incidents techniques ou circonstances extérieures peuvent affecter temporairement son fonctionnement.

3. Contenus

Les informations proposées sur le site présentent les activités, offres et ressources de BIZENE. Elles sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les caractéristiques contractuelles d’une offre sont celles figurant dans la fiche concernée et, le cas échéant, le devis, la convention, le contrat ou la confirmation de commande.

4. Utilisation interdite

Il est interdit d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites, de porter atteinte à sa sécurité, de tenter d’accéder de manière non autorisée à ses systèmes, de copier massivement ses contenus ou d’utiliser les ressources BIZENE d’une manière portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle.

5. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure, ses textes, contenus, marques, ressources, documents, formations, modèles, méthodes et éléments graphiques sont protégés. Toute exploitation non autorisée est interdite.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des services tiers. BIZENE ne contrôle pas leurs contenus, leurs pratiques de confidentialité ni leur disponibilité et ne saurait être responsable de leur fonctionnement.

7. Comptes et espaces protégés

Lorsqu’un espace personnel ou un accès à des contenus protégés est proposé, l’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et ne doit pas les communiquer à des tiers sauf autorisation expresse.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.